top of page

Mentions légales – Site Internet MELOMAN

Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN)

Éditeur du site

Nom de l’entreprise : MELOMAN
Statut juridique : Micro-entreprise
Nom du responsable de publication : Élodie Bannwarth
Adresse : 2, rue de France, 68510 Magstatt-le-Haut, France
Téléphone : 06 50 46 85 89
E-mail : meloman68@hotmail.com
SIRET :  

 

Site internet

Nom du site : www.meloman.fr
Hébergement :
Nom de l’hébergeur : WIX 
Adresse de l’hébergeur : Wix Online Platform Limited · Adresse : 1 Grant's Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland · Téléphone : +1 415-639-9034.

 

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site www.meloman.fr (textes, images, vidéos, logos, musiques, etc.) est la propriété exclusive de MELOMAN, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, diffusion ou utilisation, même partielle, sans autorisation écrite, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

Données personnelles

Ce site ne collecte pas de données personnelles sans votre consentement.

En cas de formulaire de contact ou d’inscription :
Les données personnelles collectées sont utilisées uniquement dans le cadre des échanges entre MELOMAN et l’utilisateur.
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » et au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles, en envoyant une demande à : meloman68@hotmail.com

 

Cookies

Ce site peut utiliser des cookies à des fins de mesure d’audience ou d’amélioration de l’expérience utilisateur.
Vous pouvez les refuser en modifiant les paramètres de votre navigateur.

 

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée. À défaut, les tribunaux compétents seront saisis.

 

bottom of page